Informativa sulle spedizioni
Article 6. Prix
Les produits sont fournis aux prix en vigueur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (comprenant la TVA en cas d’application des règles de l’Union Européenne en matière de TVA), au taux légal en vigueur, hors éventuels frais supplémentaires de livraison, de transport, et le cas échéant d’installation, lesquels demeurent à la charge exclusive du Client.
Ces prix ne comprennent pas les frais annexes à la vente des produits, lesquels feront l’objet, le cas échéant, d’une facturation complémentaire.
Les éventuels frais supplémentaires de transport, de livraison, et, le cas échéant, d’installation, dont le Client a pu prendre connaissance avant de valider sa commande, sont déterminés sur le bon de commande et facturés en supplément. Sauf accord exprès et préalable contraire, ces frais sont à la charge du Client et dépendent de son choix de service et du lieu de livraison.
Concernant la vente seule de produits électroménagers proposés par le Vendeur par l’intermédiaire de son site internet : des frais de livraison seront, en tout état de cause, facturés par le Vendeur en sus du prix de vente des produits. Le détail des frais de livraison sera mentionné au bon de commande, avant validation du Client. Le Client est invité à prendre connaissance de ces frais et des délais de livraison dans la rubrique « livraison » du site.
Concernant la vente des cuisines Kube Outdoor: la livraison des produits pourra faire l’objet d’une facturation au Client en fonction du lieu de livraison, notamment dans les hypothèses suivantes :
- Livraison en Corse ou dans une autre île de France Métropolitaine
- Livraison en centre-ville
- Livraison à effectuer à un étage
- Livraison à effectuer en zone montagneuse
- Etc.
Le détail des frais de livraison sera mentionné au devis, avant validation du Client.
Les prix des marchandises s’entendent également, et en tout état de cause, hors frais et droits de douane et/ou taxes/impôts dus en application des règlements français, européens, communautaires, internationaux, des règlements du pays importateur et d’un pays de transit.
Tout impôt, taxe, droit (notamment de douane, droit d’importation, etc.), formalités, frais de dossier du transporteur (notamment concernant les frais de douane) ou autre somme à payer en application des règlements français, européens, communautaires, internationaux ou ceux d’un pays importateur et/ou d’un pays de transit sont à la charge exclusive du Client et doivent être acquittés, en sus du prix de vente, par le Client auprès des autorités compétentes et/ou directement auprès du transporteur (notamment en cas d’avance de ces frais par celui-ci). Les frais non susceptibles d’être calculés à l’avance sont exigibles ce que le Client reconnait et accepte expressément.
Le Client s’engage à vérifier, auprès des autorités compétentes et préalablement à la passation de commande, les possibilités, les formalités et le coût des éventuels taxes, droits et frais de douane relatifs à l’importation du produit dans le pays de livraison. Ces droits, formalités et sommes, qui ne peuvent en aucun cas être imputés au Vendeur, relèvent de la charge et de la responsabilité exclusive du Client. Le Vendeur décline toute responsabilité sur ce point.
Il est néanmoins précisé qu’à ce jour, les livraisons ne sont assurées qu’en France métropolitaine.
Le Client aura la charge des éventuels frais bancaires facturés par son établissement bancaire dans le cadre de la commande.
Des rabais, remises ou ristournes peuvent être accordées au Client. Ils feront l’objet de conditions particulières.
Article 7. Commande
La commande précise notamment la quantité, le type, les références des produits – et, le cas échéant, des prestations – vendus ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et délais de livraison, et le, cas échéant, de réalisation de la prestation de pose des produits.